ASL du Bois de Chartres



2014

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Procès-verbal Assemblée Générale Extraordinaire Procès-verbal Assemblée Générale Extraordinaire

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Date de mise en ligne: 11/04/2014
Date de modification: 11/04/2014
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Ordre du jour : 

 

  • Révision des Statuts de l’ASL
  • Révision du Règlement du Lotissement
    • Vote délibération 1

 

 

Délibération  soumise au vote : 

 

1. « Approuvez-vous les modifications apportées aux Statuts de l’Association Syndicale Libre et au Règlement du Lotissement ?»

PROJET DE REVISION DES STATUTS ASLBDC 2014 PROJET DE REVISION DES STATUTS ASLBDC 2014

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Date de mise en ligne: 27/02/2014
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Procès verbal Assemblée Générale 2014 Procès verbal Assemblée Générale 2014

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Ordre du jour : 

 

  • Rapport moral 2013
  • Présentation du bilan du budget 2013
    • Vote délibération 1: bilan financier 2013
  • Renouvellement du Syndicat
    • Vote  délibération 2: Election de 2 syndics
  • Présentation du budget 2014
    • Vote délibération 3 : Budget prévisionnel

 

 

Délibérations  soumises au vote : 

 

1. « Approuvez-vous le bilan du budget 2013 ?»

2. Election de 2 syndics

3. « Approuvez-vous le projet de budget prévisionnel 2014 ? »

 

PROJET de Réglement Lotissement 2014 PROJET de Réglement Lotissement 2014

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Date de mise en ligne: 27/02/2014
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Bilan financier 2013 et budget prévisionnel 2014 Bilan financier 2013 et budget prévisionnel 2014

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convocation Assemblée Générale Extraordinaire 22032014 convocation Assemblée Générale Extraordinaire 22032014

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déclaration candidature au syndicat 2014 déclaration candidature au syndicat 2014

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Convocation AG ordinaire 2014 Convocation AG ordinaire 2014

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