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Archives (historique)
Documents caducs placés en archive pour garder l'histoire de l'ASL
Documents
PROJET Réglement_Lotissement_2014 (v2)
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Date de mise en ligne: | 06/01/2014 |
Date de modification: | 14/05/2014 |
Taille du fichier: | 602.07 KB |
Téléchargements: | 2054 |
PROJET DE REVISION DES STATUTS ASLBDC 2014 (V5)
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Date de mise en ligne: | 06/01/2014 |
Date de modification: | 06/01/2014 |
Taille du fichier: | 316.77 KB |
Téléchargements: | 41187 |
Réglement_Intérieur_2011_05032011
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Date de mise en ligne: | 06/03/2011 |
Date de modification: | 06/03/2011 |
Taille du fichier: | 588.13 KB |
Téléchargements: | 7990 |
Réglement Intérieur de l'Association Syndicale Libre des Propriétaires du Domaine du Bois de Chartres, adopté en assemblée générale le 5/03/2011.
Le présent règlement a pour objet de fixer les règles et servitudes d’intérêt général imposées dans le Lotissement du « Domaine du Bois de Chartres ». Il constitue un complément aux Statuts de l’Association Syndicale Libre du Bois de Chartres. Aucun article du présent règlement ne pourra donc être opposable à ce dernier.
- Généralités
- Annexe 1 : Le Club-House
- Annexe 2 : Les piscines
- Annexe 3 : La Zone des Installations Sportives
- Annexe 4 : Le Bois
Réglement du lotissement et cahier des charges annexé
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Date de mise en ligne: | 19/08/2008 |
Date de modification: | 08/01/2010 |
Taille du fichier: | 6.08 MB |
Téléchargements: | 4271 |
cahier des charges (contractuel) annexé au réglement intérieur (non contractuel)
Extrait du J.O. du 1/03/2008
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Date de mise en ligne: | 01/03/2008 |
Date de modification: | 16/08/2008 |
Taille du fichier: | 1.41 MB |
Téléchargements: | 3359 |
Modification du titre et de l'objet de l'ASL pour mise en conformité avec l'ordonnance de 2004. Insertion dans le J.O. du 1/03/2008
Statuts de l'ASL (17/09/2007)
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Date de mise en ligne: | 17/09/2007 |
Date de modification: | 16/08/2008 |
Taille du fichier: | 59.8 KB |
Téléchargements: | 6015 |
statuts de l'ASL des propriétaires du Domaine du Bois de Chartres, adoptés en assemblée générale le 17 septembre 2007 et publiés au J.O. le 1/03/2008 (annonce n°2497 - parution n°20080009)