ASL du Bois de Chartres

Connexion



Archives (historique)

Documents caducs placés en archive pour garder l'histoire de l'ASL

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics [ Croissant ]

PROJET Réglement_Lotissement_2014 (v2) PROJET Réglement_Lotissement_2014 (v2)

populaire !
Date de mise en ligne: 06/01/2014
Date de modification: 14/05/2014
Taille du fichier: 602.07 KB
Téléchargements: 1883

PROJET DE REVISION DES STATUTS ASLBDC 2014 (V5) PROJET DE REVISION DES STATUTS ASLBDC 2014 (V5)

populaire !
Date de mise en ligne: 06/01/2014
Date de modification: 06/01/2014
Taille du fichier: 316.77 KB
Téléchargements: 41011

Réglement_Intérieur_2011_05032011 Réglement_Intérieur_2011_05032011

populaire !
Date de mise en ligne: 06/03/2011
Date de modification: 06/03/2011
Taille du fichier: 588.13 KB
Téléchargements: 7641

Réglement Intérieur de l'Association Syndicale Libre des Propriétaires du Domaine du Bois de Chartres, adopté en assemblée générale le 5/03/2011.

Le présent règlement a pour objet de fixer les règles et servitudes d’intérêt général imposées dans le Lotissement du « Domaine du Bois de Chartres ». Il constitue un complément aux Statuts de l’Association Syndicale Libre du Bois de Chartres. Aucun article du présent règlement ne pourra donc être opposable à ce dernier.

  • Généralités
  • Annexe 1 : Le Club-House
  • Annexe 2 : Les piscines
  • Annexe 3 : La Zone des Installations Sportives
  • Annexe 4 : Le Bois

Réglement du lotissement et cahier des charges annexé Réglement du lotissement et cahier des charges annexé

populaire !
Date de mise en ligne: 19/08/2008
Date de modification: 08/01/2010
Taille du fichier: 6.08 MB
Téléchargements: 3972
cahier des charges (contractuel) annexé au réglement intérieur (non contractuel)

Extrait du J.O. du 1/03/2008 Extrait du J.O. du 1/03/2008

populaire !
Date de mise en ligne: 01/03/2008
Date de modification: 16/08/2008
Taille du fichier: 1.41 MB
Téléchargements: 3069
Modification du titre et de l'objet de l'ASL pour mise en conformité avec l'ordonnance de 2004. Insertion dans le J.O. du 1/03/2008

Statuts de l'ASL (17/09/2007) Statuts de l'ASL (17/09/2007)

populaire !
Date de mise en ligne: 17/09/2007
Date de modification: 16/08/2008
Taille du fichier: 59.8 KB
Téléchargements: 5722

statuts de l'ASL des propriétaires du Domaine du Bois de Chartres, adoptés en assemblée générale le 17 septembre 2007 et publiés au J.O. le 1/03/2008 (annonce n°2497 - parution n°20080009)