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Archives (historique) ( 6 Fichiers )
Documents caducs placés en archive pour garder l'histoire de l'ASL
Documents
Réglement du lotissement (révision 2014)
populaire !
Date de mise en ligne: | 14/05/2014 |
Date de modification: | 14/05/2014 |
Taille du fichier: | 658.93 KB |
Téléchargements: | 2164 |
Ce document remplace et annule les règlements précédents.
Le présent règlement est un document contractuel de droit privé fixant les relations des colotis entre eux. Tout propriétaire, faisant partie ou non du Syndicat, est invité à rappeler à tous ceux qui ne respecteraient pas le règlement la nécessité de se plier à celui-ci dans l’intérêt de tous.
- Généralités
- Annexe 1 : Le Club-House
- Annexe 2 : Les piscines
- Annexe 3 : La Zone des Installations Sportives
- Annexe 4 : Le Bois
Statuts de l'ASL du Bois de Chartres (révision 2014)
populaire !
Date de mise en ligne: | 14/05/2014 |
Date de modification: | 14/05/2014 |
Taille du fichier: | 271.74 KB |
Téléchargements: | 1285 |
Ce document annule et remplace les statuts précédents.
Révision 2014
Statuts adoptés en Assemblée Générale le 22 mars 2014
Modifications publiés au J.O. le 19/04/2014 - annonce n°2116-parution n°20140016.
historique du lotissement
populaire !
Date de mise en ligne: | 01/04/2008 |
Date de modification: | 16/08/2008 |
Taille du fichier: | 59.43 KB |
Téléchargements: | 2732 |
Historique administratif du lotissement
Extrait plan cadastral section OE
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Date de mise en ligne: | 28/02/2008 |
Date de modification: | 16/08/2008 |
Taille du fichier: | 191.74 KB |
Téléchargements: | 984 |
plan parcellaire
populaire !
Date de mise en ligne: | 17/09/2007 |
Date de modification: | 16/08/2008 |
Taille du fichier: | 1.27 MB |
Téléchargements: | 647 |