ASL du Bois de Chartres



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Réglement du lotissement (révision 2014) Réglement du lotissement (révision 2014)

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Date de mise en ligne: 14/05/2014
Date de modification: 14/05/2014
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Ce document remplace et annule les règlements précédents.

Le présent règlement est un document contractuel de droit privé fixant les relations des colotis entre eux. Tout propriétaire, faisant partie ou non du Syndicat,  est invité à rappeler à tous ceux qui ne respecteraient pas le règlement la nécessité de se plier à celui-ci dans l’intérêt de tous.   

  • Généralités
  • Annexe 1 : Le Club-House
  • Annexe 2 : Les piscines
  • Annexe 3 : La Zone des Installations Sportives
  • Annexe 4 : Le Bois

 

Statuts de l'ASL du Bois de Chartres (révision 2014) Statuts de l'ASL du Bois de Chartres (révision 2014)

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Date de mise en ligne: 14/05/2014
Date de modification: 14/05/2014
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Ce document annule et remplace les statuts précédents.

Révision 2014

Statuts adoptés en Assemblée Générale le 22 mars 2014

Modifications publiés au J.O. le 19/04/2014 - annonce n°2116-parution n°20140016.

historique du lotissement historique du lotissement

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Date de mise en ligne: 01/04/2008
Date de modification: 16/08/2008
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Historique administratif du lotissement

Extrait plan cadastral section OE Extrait plan cadastral section OE

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Date de mise en ligne: 28/02/2008
Date de modification: 16/08/2008
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plan parcellaire plan parcellaire

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Date de mise en ligne: 17/09/2007
Date de modification: 16/08/2008
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