ASL du Bois de Chartres



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Statuts de l'ASL du Bois de Chartres (révision 2014) Statuts de l'ASL du Bois de Chartres (révision 2014)

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Date de mise en ligne: 14/05/2014
Date de modification: 14/05/2014
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Ce document annule et remplace les statuts précédents.

Révision 2014

Statuts adoptés en Assemblée Générale le 22 mars 2014

Modifications publiés au J.O. le 19/04/2014 - annonce n°2116-parution n°20140016.

Réglement du lotissement (révision 2014) Réglement du lotissement (révision 2014)

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Date de mise en ligne: 14/05/2014
Date de modification: 14/05/2014
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Ce document remplace et annule les règlements précédents.

Le présent règlement est un document contractuel de droit privé fixant les relations des colotis entre eux. Tout propriétaire, faisant partie ou non du Syndicat,  est invité à rappeler à tous ceux qui ne respecteraient pas le règlement la nécessité de se plier à celui-ci dans l’intérêt de tous.   

  • Généralités
  • Annexe 1 : Le Club-House
  • Annexe 2 : Les piscines
  • Annexe 3 : La Zone des Installations Sportives
  • Annexe 4 : Le Bois

 

plan parcellaire plan parcellaire

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Date de mise en ligne: 17/09/2007
Date de modification: 16/08/2008
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Ordonnance no 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires Ordonnance no 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires

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Date de mise en ligne: 01/07/2004
Date de modification: 16/08/2008
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Texte de l'ordonnance du 2/07/2004 relative aux associations syndicales libres de propriétaires. Cette ordonnance modifie profondément les textes antérieurs. Complétée par le décret du 3/05/2006, cette ordonnance impose la mise en conformité des statuts des ASL constituées antérieurement.

historique du lotissement historique du lotissement

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Date de mise en ligne: 01/04/2008
Date de modification: 16/08/2008
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Historique administratif du lotissement

Extrait plan cadastral section OE Extrait plan cadastral section OE

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Date de mise en ligne: 28/02/2008
Date de modification: 16/08/2008
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Décret no 2006-504 du 3 mai 2006 Décret no 2006-504 du 3 mai 2006

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Date de mise en ligne: 03/05/2006
Date de modification: 16/08/2008
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Décret no 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance no 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires