Propriétés de Réglement_Intérieur_2011_05032011

PropriétéValeur
Titre:Réglement_Intérieur_2011_05032011
Description:

Réglement Intérieur de l'Association Syndicale Libre des Propriétaires du Domaine du Bois de Chartres, adopté en assemblée générale le 5/03/2011.

Le présent règlement a pour objet de fixer les règles et servitudes d’intérêt général imposées dans le Lotissement du « Domaine du Bois de Chartres ». Il constitue un complément aux Statuts de l’Association Syndicale Libre du Bois de Chartres. Aucun article du présent règlement ne pourra donc être opposable à ce dernier.

  • Généralités
  • Annexe 1 : Le Club-House
  • Annexe 2 : Les piscines
  • Annexe 3 : La Zone des Installations Sportives
  • Annexe 4 : Le Bois
Nom du fichier:Reglement_Interieur_2011_05032011.pdf
Taille du fichier: 588.13 KB
Type de fichier:pdf (Type MIME: application/pdf)
Créateur:Secrétaire
Créé le : 06/03/2011 19:39
Lecteurs:Tout le monde
Géré par:Editeur
Clics:7656 Clics
Dernière mise à jour le: 06/03/2011 19:44
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